Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE CONTROL ENERGIES
Société SOMISER, Société de Marketing d'Informations et de Services (société anonyme au capital de 100.000 Francs) siège social : Résidence les Facultés, Avenue de l'Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1175002
Date de dépôt :
12/09/1980
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
TELE CONTROL ENERGIES de Société SOMISER

Présentation de la marque TELE CONTROL ENERGIES

Déposée le 12 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société SOMISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « TELE CONTROL ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOMISER - France.

La marque TELE CONTROL ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TELE CONTROL ENERGIES est expirée depuis le 12 septembre 1990.

Société SOMISER a également déposé les autres marques suivantes : REPARTITHERM


Société SOMISER, Société de Marketing d'Informations et de Services (société anonyme au capital de 100.000 Francs) siège social : Résidence les Facultés, Avenue de l'Europe, 13090 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Système de contrôle des consommations d'énergies en chaufferies par raccordement au réseau auto-commuté des Postes et Télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.